Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse https://www.hoteldemontgascon.com/, est édité par :

Domaine du château de Thouaré
SARL au capital de 38 000 €
Siège social : 19 Rue de La Saulzaie – 44470 Thouaré sur Loire
SIREN : 499 366 565
SIRET : 499 366 565 00012

N° TVA intracommunautaire : FR 85 499 366565

Directeur de la publication : Priscille Ducellier

Contact

E-mail : contact@montgascon.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur : OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Tél. : 03 20 82 73 32
Site : www.ovhcloud.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site hoteldemontgascon.com, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, vidéos, éléments graphiques, ainsi que leur mise en forme, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de l’éditeur du site ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de quelque contenu que ce soit, sans autorisation préalable, est interdite.

Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments pourra faire l’objet de poursuites conformément à la législation applicable.

4. Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.

Toutefois, l’éditeur ne peut garantir l’exhaustivité, l’exactitude ou l’actualité de l’ensemble des informations présentées.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs, omissions ou indisponibilités du site, ni des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès au site ou de son utilisation.

Les liens hypertextes éventuellement présents sur le site peuvent renvoyer vers des sites tiers. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques.

5. Données personnelles

Le site peut être amené à collecter des données personnelles lorsque vous utilisez son formulaire de contact.

Les informations relatives à la collecte et au traitement de ces données sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies destinés à mesurer l’audience ou à fournir certaines fonctionnalités.

Pour plus d’informations sur l’utilisation des cookies et sur vos choix, veuillez consulter notre Politique de confidentialité et, le cas échéant, notre interface de gestion des cookies.

7. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

En cas de litige, et sauf disposition légale impérative contraire, les juridictions françaises seront compétentes.